Licencié après l’envoi d’un message insultant envers une collègue, il gagne finalement au tribunal !

C’est le genre d’erreur que tout salarié craint un jour de commettre. Sous le coup de l’émotion, après un désaccord ou une situation particulièrement désagréable, vous vous épanchez auprès d’autres collègues par message et vous franchissez une ligne rouge : vous insultez un(e) collègue, sauf que vous vous trompez de conversation... et que vous envoyez le message dans le groupe de tout votre service !

C’est ce qui est arrivé à un salarié espagnol, il a enregistré un message vocal insultant envers l’une de ses consœurs et l’a envoyé accidentellement dans le mauvais groupe WhatsApp, celui de l’entreprise, accessible à tous les salariés dont la principale concernée. La comparaison avec un dérapage verbal maladroit s'arrête là car les propos étaient à caractère sexiste, ce qui fait la particularité de l'affaire au niveau juridique.

La justice espagnole a considéré que cette faute ne peut suffire à justifier un licenciement

Après l’envoi de ce message, l’entreprise espagnole qui l’employait a décidé de le licencier. Elle motive cette décision en insistant sur la gravité des propos jugés sexistes et offensants à l’encontre de la salariée.

Après son licenciement, le salarié conteste cette décision devant les prud’hommes. La justice lui donne raison une première fois, en jugeant le licenciement abusif. L’employeur fait appel de cette décision devant une plus haute juridiction. Cette dernière va, une nouvelle fois, débouter l’entreprise et réhabiliter le salarié.

Pour les magistrats, la sanction de licenciement paraît disproportionnée. Selon eux, elle supposerait que le salarié avait l’intention d’insulter la personne visée, or le message a été envoyé par erreur dans un groupe de conversation. D'après la justice espagnole, il résulte donc d’une maladresse technique puisque ses propos n'avaient pas vocation à atteindre la personne visée. Le salarié s'est seulement trompé de canal de communication.

« Ce qui ne peut être connu n’est pas offensant », estime la juridiction qui juge que l’erreur du salarié méritait une sanction disciplinaire de la part de son employeur mais ne justifie pas son licenciement.

Que risque un salarié qui tient des propos sexistes en France ?

Selon le Code du travail (article L1142-2-1) : « Nul ne doit subir d’agissement sexiste, défini comme tout agissement lié au sexe d’une personne, ayant pour objet ou pour effet de porter atteinte à sa dignité ou de créer un environnement intimidant, hostile, dégradant, humiliant ou offensant. »

Tout salarié qui aurait des agissements sexistes au travail risque donc au minimum, une sanction disciplinaire. En France, récemment, la Cour de cassation s’est montrée particulièrement sévère à l’égard des comportements sexistes de salarié.

Elle a confirmé le licenciement disciplinaire d’un salarié qui avait tenu des propos répétés à connotation sexuelle, sexistes, insultants, humiliants et dégradants à l’encontre de collègues de sexe féminin.

Cependant, si ce type d’agissements s’inscrivait dans un contexte de message adressé par erreur, sans véritable volonté d’offenser, comme dans le cas du salarié espagnol, la justice française tiendrait forcément compte de ce contexte particulier. Le salarié écoperait sans doute d’une sanction mais qui serait remise en perspective, surtout si le salarié plaide une erreur et une maladresse dans ses propos qui n’avaient pas l’intention de nuire directement puisqu’ils devaient rester secrets.